Le contenu de ce site Internet est fourni par :
Association CÔTÉ COURT
Association loi 1901
Siège social : 104 avenue Jean Lolive 93500 Pantin
Tel : +33 (0)1 48 10 30 51
Courriel : contact@cotecourt.org
Siret : 400 080 099 00015
Président, Responsable de la publication : Éric Garandeau
Hébergement
Ce site Internet est hébergé par SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
Tel : +33 (0)1 84 13 00 00
Fax : +33 (0)899 173 788
Site Web : https://www.scaleway.com/fr/
Création et développement
Atelier Sherfi – 11 villa Collet 75014 Paris
Tel : +33 (0) 1 44 67 99 62
Site Web : https://www.sherfi.fr
Conditions générales du présent site Internet
Le Site « Côté court » consultable à l’adresse cotecourt.org (ci-après dénommé ” le Site”) vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et respecter. Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document. L’utilisation, la consultation du Site est limitée à des fins personnelles et non commerciales. D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.
Accès et disponibilité
L’accès au Site de Côté court est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur le calendrier de l’événement, et sur les différents produits, services et manifestations proposés par Côté court.
L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d’évènements hors du contrôle de Côté court, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.
Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, Côté court ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Propriété industrielle et intellectuelle
Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Côté court, des films ou par ses partenaires.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Côté court. Le titre, la conception, la forme du site mais aussi son contenu tels que les actualités, descriptions, illustrations, images fixes ou animées… et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental et autres éléments contenus sur le Site sont la propriété de Côté court.
Liens hypertextes
Nos pages web proposent également des liens vers d’autres sites pour lesquels nous ne sommes responsables ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes mœurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part.
En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, vous acceptez que cet accès s’effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du directeur de la publication du Site.
Cookies
Afin de procéder à des statistiques (ex : estimation de la fréquentation du site), à l’amélioration de votre navigation (ex : privilégier ou développer l’optimisation de notre site pour tel navigateur et tel type d’affichage) et pour des raisons de sécurité (ex : pouvoir déterminer l’origine de spam), nous pouvons être amenés à collecter des données vous concernant, que ce soit par exemple votre adresse IP ou vos variables d’environnement par l’utilisation de « cookies ». Un “cookie” est un bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Un ou plusieurs “cookies” peuvent être placés de manière anonyme sur le disque dur de votre ordinateur. Ces “cookies” ne comportent aucune information à caractère privé, ou qui puisse permettre de vous identifier. Ils permettent simplement au Site d’améliorer les services proposés.
L’utilisation des cookies est optionnelle, mais recommandée. Vous pouvez néanmoins bien entendu vous opposer à leur présence et les refuser et supprimer. A cette fin, consultez les fichiers d’aide de votre navigateur.